TITRE III
Administration et Fonctionnement
Article VIII
Conseil d’ administration
Le conseil d’ administration aura la possibilité, sur proposition du bureau, de coopter des membres en raison de leur notoriété ou des services qu’ils ont rendus à l’ association.
Le conseil d’ administration pourra décider , sur proposition du bureau , la qualité de membre honoraire à certains anciens administrateurs .Ces membres honoraires auront une voix consultative .
Article IX
Le Bureau
Le conseil d’ administration élit en son sein, à bulletin secret,pour un an un bureau qui comprend:
- un président(e)
- des vices président(e)s
- un secrétaire général(e)
- un à deux secrétaires général(es) adjoint(e)s
- un trésorier(e)
- un à deux trésorier(es) adjoint(es)
Article X
Le Président dirige les travaux du conseil d’ administration et assure le fonctionnement de l’ association qu’il représente en justice et dans les autres actes de la vie civile.En cas d’ empêchement , il délègue ses pouvoirs à un vice Président .
Possibilité pour le président de nommer un premier vice président afin de le remplacer en cas de nécessité sans avoir l’obligation de convoquer le conseil d’administration et d’organiser de nouvelles élections avec une AG
Article XI
Le bureau a tout pouvoir pour les opérations se rattachant à l’objet de l’ association,à l’ application des présents statuts et aux décisions du conseil d’ administration lequel se réunit deux fois par an au moins .il peut établir tout règlement intérieur destiné à compléter les statuts et à faciliter des échanges au sein de la région.Il peut décider de la création d’une commission spécialisée.
Article XII
Les membres du bureau et du conseil d’ administration ne peuvent recevoir aucune rétribution en raison des fonctions qui leur sont confiées.
Ils peuvent toutefois ,avec l’ accord du Président, être remboursés de leurs frais sur présentation du justificatif, en fonction du barème voté par le conseil d’ administration.
Article XIII
Le conseil d’ administration pourra se réunir sur convocation du (ou de la ) secrétaire générale par décision du président(e) ou de la majorité de ses membres .
Le PV des travaux du bureau et du conseil d’administration sera rédigé par un secrétaire de séance et devra être soumis au président avant toute publication
les décisions seront prises à la majorité simple. En cas de partage la voix du président sera prépondérante .
Article XIV
L’Assemblée Générale
L’ assemblée générale se réunit au moins une fois par an .les convocations sont adressées par le secrétaire général(e) au moins un mois plein avant la date fixée.Elle devront obligatoirement préciser l’ordre du jour qui comprendra au moins:
- Le rapport moral du Président
- Le compte rendu d’ activité de l’ association par le ou la secrétaire général(e)
- Le bilan financier par le ou la trésorière puis quitus
- éventuellement l’ annonce de candidatures des membres éligibles au conseil d’ administration.
Questions diverses
Les membres de l’ association ne pouvant se rendre à l’ assemblée Générale peuvent se faire représenter par délégation du pouvoir donné à un membre présent, à raison pour celui ci d’un maximum de trois.
L’ assemblée générale élit les membres du conseil d’ administration pour 3 ans. Celui-ci est renouvelable par tiers chaque année.Les membres sortants sont rééligibles.
Le résultat du vote est acquis à la majorité simple des membres présents ou représentés.En cas d’ égalité des voix exprimées, la voix du président est prépondérante.
Le vote par scrutin secret a lieu si un seul des membres présents le demande.
